Vous êtes dans : Accueil > Actualités > Tergnier : vers la dématérialisation des actes d’état-civil
Tergnier : vers la dématérialisation des actes d’état-civil

Après la numérisation des plans des cimetières, c’est aujourd’hui les registres d’état-civil qui vont passer à l’ère du numérique avec le raccordement au dispositif COMEDEC (COMmunication Electronique des Données).
Ce dispositif vise à échanger des données d’état-civil de façon dématérialisée entre les administrations, principalement pour faciliter l’établissement des Cartes Nationales d’Identité et les passeports, mais aussi en direction des notaires pour la rédaction des actes notariés.
Cette vaste opération de numérisation et indexation des registres d’état-civil de Tergnier et ses communes associées (de 1920 à nos jours) a fait l’objet d’un marché à procédure adaptée.
Les registres originaux dispersés sur les 4 communes seront ainsi réunis en une seule collection virtuelle.
La dématérialisation des actes : des avantages pour tous.
La tâche des agents du service état-civil de Tergnier et des communes associées sera facilitée. La dématérialisation permettra une réponse plus rapide aux nombreuses demandes d’actes et ainsi permettre d’améliorer la qualité du service public.
Préserver un patrimoine historique unique.
Les registres d’état-civil sont apparus avec la Révolution française. A partir de 1792, les maires y ont enregistré naissances, mariages et décès. Les registres font partie intégrante de notre patrimoine.
Communiquer des documents anciens, c’est aussi les manipuler, et malheureusement, les dégrader. La dématérialisation permettra de concilier efficacité et préservation de ce patrimoine fragile afin de le conserver dans le temps.
Prestataire attributaire du marché : Studia Solutions à Vitrolles. Une équipe de 130 spécialistes, formée à l’instruction générale de l’Etat-civil et équipée de matériel haute technologie.
Volumétrie des actes à numériser, indexer et intégrer : 42 419
Type d'actes |
Tergnier De 1920 à 1991 |
Fargniers De 1920 à 2017 |
Quessy De 1920 à 2017 |
Vouël De 1920 à 2017 |
Total |
Naissances | 2569 | 3663 | 12453 | 856 | 19541 |
Mariages | 2837 | 2507 | 2047 | 1272 | 8663 |
Décès | 4225 | 4565 | 3407 | 2018 | 14215 |
Total | 9631 | 10735 | 17907 | 4146 | 42419 |
Durée de l’opération : 8 semaines
Coût financier de l’opération : 19 794,92 € ht